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Marques déposées par S N V
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Sélection DU VOLAILLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection DU VOLAILLER
S N V

Numéro de dépôt :
4635618
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
Sélection DU VOLAILLER de S N V

Présentation de la marque Sélection DU VOLAILLER

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par S N V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélection DU VOLAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est S N V domicilié(e) Z.A. DES FOURMIS LA CHAPELLE D'ANDAINE - 61140 - RIVES D'ANDAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque Sélection DU VOLAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635618.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection DU VOLAILLER arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

S N V a également déposé les autres marques suivantes : l' atelier DU VOLAILLER SNV votre partenaire qu quotidien , POULET FERMIER DES MENHIRS , LE RUSTIQUE DU BOCAGE , CONVIVIALITE PARTAGE , ART CULINE , L' INSTANT ROTISSERIE SAVOIR-FAIRE GOURMAND , Le Rustique du Bocage


S N V - Z.A. DES FOURMIS LA CHAPELLE D'ANDAINE - 61140 - RIVES D'ANDAINE - France


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande, volaille et gibier, extraits de viande et de volaille ; fruits et légumes conservés, congelés séchés, cuits ; conserves de légumes, de volaille, de viande ; mets à base de volaille et/ou de viande ; charcuterie , salaisons , saucissons ; saucisses ; oeufs ; tofu ; chips de soja ; steaks de soja ; plat cuisiné à base de pâte de soja ; plats cuisinés et autres préparations à base de viande, de volaille, de légumes et de fruits ; préparations alimentaires et plats cuisinés frais, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pâtes ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux fourrés salés, pâtes salées fourrées ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; préparations alimentaires et plats cuisinés, frais, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.